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Conformes à la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN)
Dernière mise à jour : Juin 2026

Article 1 – Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Dénomination sociale : S.C.A.V. Les Vignerons de Maury
Forme juridique : Société Coopérative Agricole de Vinification (SCAV)
Capital social : 280 371,00 €
Siège social : 128, avenue Jean Jaurès – 66460 Maury
SIRET : 305 393 621 00019
N° TVA intracommunautaire : FR 34 305 393 621
N° d’agrément coopératif : 66221
RCS : RCS Perpignan
Téléphone : 04 68 59 00 95
Email : contact@vigneronsdemaury.com

Article 2 – Directeur de la publication

Directeur de la publication
Aurélie Sibrao Pereira de Abreu, Présidente de la S.C.A.V. Les Vignerons de Maury.

Article 3 – Hébergement

Le site www.vigneronsdemaury.com est hébergé par :

Société : o2switch
Forme juridique : SARL au capital de 100 000 €
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : o2switch.fr

ARTICLE 4 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant ce site (textes, photographies, visuels, logos, marques, illustrations, vidéos, sons, architecture et code source) est la propriété exclusive de la S.C.A.V. Les Vignerons de Maury ou de ses partenaires, et est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Article 5 – Liens hypertextes

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Article 7 – Droit applicable

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